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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICCO
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idn24
Marque expirée - Marque en non vigueur

idn24
ICCO sas

Numéro de dépôt :
3586765
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018
idn24 de ICCO

Présentation de la marque idn24

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « idn24 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICCO domicilié(e) 0 ROUTE DE FONT AUDEMER,76940 LA MAILLERAYE SUR SEINE - 76940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICCO domicilié(e) 0 ROUTE DE FONT AUDEMER,76940 LA MAILLERAYE SUR SEINE - 76940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque idn24 est expirée depuis le 4 juillet 2018.

ICCO a également déposé les autres marques suivantes : Icco Usinage , COVALDI


ICCO sas - 0 ROUTE DE FONT AUDEMER,76940 LA MAILLERAYE SUR SEINE - 76940 - France


ICCO - 0 ROUTE DE FONT AUDEMER,76940 LA MAILLERAYE SUR SEINE - 76940 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493895 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.